Vasectomie: coût et remboursement

Une question importante, lors du choix d’une vasectomie, concerne le « restant à charge après remboursement par la mutuelle ».

Vasectomie et remboursement

Une question importante, lors du choix d’une vasectomie, concerne le « restant à charge après remboursement par la mutuelle ». Un certain nombre des paramètres sont à prendre en compte :
  • Votre situation sociale (régime obligatoire, régime d’Alsace-Moselle, bénéficiaire CMU, ACS, AME…)
  • Quel type d’établissement de santé – hôpital public, clinique conventionnée ou clinique non-conventionnée ?
  • Si vous choisissez un chirurgien libéral qui pratique dans un établissement privé, quelle est sa position vis-à-vis de la convention :
    • Médecin spécialiste secteur I
    • Médecin spécialiste secteur II ayant signé OPTAM-CO (l’option pratique tarifaire maîtrisée)
    • Médecin spécialiste secteur II sans OPTAM-CO (l’option pratique tarifaire maîtrisée)
    • Médecin secteur III
Pour connaitre la position de votre chirurgien par rapport à la convention, vous la retrouverez sur l’annuaire de l’assurance maladie : http://annuairesante.ameli.fr/
La vasectomie doit être réalisée dans un environnement technique adapté, donc en pratique au bloc opératoire en hospitalisation ambulatoire, et plus rarement en hospitalisation classique. A la sortie de l’hospitalisation, il y a plusieurs types de frais : forfait journalier (forfait hospitalier), le ticket modérateur, les dépenses de confort et les honoraires médicaux.
  • Le forfait hospitalier – 20€ par jour (y compris le jour de sortie)
Une participation financière aux frais d’hébergement et d’entretien à l’occasion d’une hospitalisation est due pour chaque journée d’hospitalisation ; le montant est fixé par décret : 20 € par jour en hôpital ou en clinique, qui n’est pas remboursé par l’Assurance Maladie. Mais le forfait hospitalier peut être pris en charge par la mutuelle, selon le contrat (en savoir + : https://www.ameli.fr/eure/assure/remboursements/rembourse/hospitalisation-chirurgie/hospitalisation-chirurgie)
  • Le ticket modérateur d’environ 20% des frais d’hospitalisation
  • Dépense de confort personnel – exceptionnels en chirurgie ambulatoire
  • Et s’il s’agit d’un médecin conventionné secteur II, les dépassements d’honoraires médicaux.

Si vous êtes assuré social et disposez d’une mutuelle, de manière générale vous n’aurez pas de frais supplémentaire ou bien vous serez remboursé intégralement. C’est le cas aussi si vous êtes bénéficiaire de la CMU, ACS, AME opéré à l’hôpital public.

Réaliser la vasectomie à l’hôpital de proximité, par des urologues avec expertise, vous garantit une prise en charge optimale et zéro dépense !

Dans un C.H.U., centre de formations des futurs urologues, les vasectomies sont quasiment toujours réalisées par les Chefs de Clinique Assistants avec le concours des internes. Vous pouvez faire appel à un professeur en urologie et la réaliser en secteur privé avec des dépassements d’honoraires.

Globalement, la technique de référence à l’hôpital est la vasectomie classique, par voie chirurgicale sous anesthésie générale en chirurgie ambulatoire ou traditionnelle.

Contrairement aux idées reçues, les frais liées à l’hospitalisation privée ne sont pas plus importants que ceux de l’hôpital : « forfait journalier », « ticket modérateur », et éventuellement les frais de confort personnel.

Par contre ce qui change, ces sont les dépassements d’honoraires du chirurgien et, s’il s’agit d’une anesthésie générale, les dépassements d’honoraires du médecin anesthésiste.

Pour les honoraires, selon la position du chirurgien vis-à-vis de la convention, vous pouvez vous retrouver dans des situations très variables :

  • Si vous faites appel à un médecin secteur I ou secteur II avec OPTAM-CO – vous n’aurez pas des dépassements ou bien les dépassements seront intégralement remboursés par votre mutuelle ou complémentaire santé avec ZERO restant à charge.
  • Si vous faites appel à un médecin secteur II SANS OPTAM-CO ou secteur III, il y aura certainement DES DEPASSEMENTS D’HONORAIRES. Ces dépassements peuvent être remboursés par votre mutuelle selon le contrat souscrit.

Selon le montant des dépassements d’honoraires, le médecin « remet au patient une information écrite préalable ». Article L1111-3 du Code de la santé Publique et arrêté du 2 octobre 2008 paru au Journal Officiel du 11 octobre 2008

Sollicitez le devis d’honoraires dès la première consultation, et adressez-le à votre mutuelle pour connaitre le « RESTANT A CHARGE ».

Encore une fois, il n’y pas de différences fondamentales. C’est l’expérience d’un chirurgien dans telle ou telle intervention qui peut modifier. Il faut savoir que la grande majorité des urologues (sinon 100%) qui exercent en France sont des membres de l’Association Française d’Urologie. Être membre titulaire de notre association, est de facto, garant de la formation initiale en urologie, et sans aucune distinction entre urologue hospitalier ou urologue privé, secteur I ou secteur II. Les hôpitaux publics, universitaires ou pas, sont également des hauts lieux de formation chirurgicale, donc il arrive fréquemment que les interventions au bloc opératoire soient réalisées par les collaborateurs ou les assistants avec l’aide des internes. Et en post-opératoire, en cas d’urgence, ces sont les urgences de l’hôpital qui assurent la prise en charge et vous mettront en relation avec l’interne d’urologie de garde. Dans un établissement privé, le chirurgien libéral établi un « contrat de soins » non écrit, mais qui de facto l’engage à être le chirurgien qui réalise les interventions ou, en cas d’indisponibilité, il peut vous confier à son remplaçant ou collaborateur libéral, après vous avoir informé en préalable. Et en cas d’urgence, vous disposez des numéro de téléphone de la clinique qui peut joindre directement le chirurgien, ou disposez de la ligne directe du chirurgien, 24 sur 24, 7 jours sur 7.